Entrepreneur individuel • Créée le 06/09/2004
Entrepreneur individuel • Créée le 06/09/2004
Activité
"Fabrication d'objets divers en bois
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (0 actifs)
Patrick HOTTE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 479 074 734. Son activité principale déclarée est "fabrication d'objets divers en bois, code NAF/APE 16.29Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick HOTTE |
| SIREN | 479 074 734 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 479 074 734 00076 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR46479074734 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 06/09/2004 |
| Date de cessation | 30/09/2025 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/09/2025 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
16.29Z"Fabrication d'objets divers en bois
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 16
Groupe: Groupe 16.2
Classe: Classe 16.29Z
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick HOTTE | 479 074 734 00076 | Ancien siège fermé | 10/01/2025 | 16 Grande Rue08260 Cernion | Fermé |
Patrick HOTTE | 479 074 734 00027 | Établissement fermé | 01/10/2008 | 11 Lot de la Clotte82800 Negrepelisse | Fermé |
Patrick HOTTE | 479 074 734 00035 | Établissement fermé | 01/02/2009 | 30 Impasse Jacques Daguerre82000 Montauban | Fermé |
Patrick HOTTE | 479 074 734 00043 | Établissement fermé | 01/08/2009 | 25 Che de Bernadets82000 Montauban | Fermé |
Patrick HOTTE | 479 074 734 00050 | Établissement fermé | 01/11/2014 | 2090 Route d'Albefeuille Lagarde82000 Montauban | Fermé |
Patrick HOTTE | 479 074 734 00068 | Établissement fermé | 24/06/2024 | 7 Grande Rue08270 Viel-Saint-Remy | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
16 Grande Rue
08260 Cernion
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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