Entrepreneur individuel • Créée le 26/06/1992
Entrepreneur individuel • Créée le 26/06/1992
Activité
Production d'électricité
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Pascal HERAULT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 388 016 131. Son activité principale déclarée est production d'électricité, code NAF/APE 35.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal HERAULT |
| SIREN | 388 016 131 |
| SIRET (siège) | 388 016 131 00038 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR02388016131 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 26/06/1992 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
D
Activité (Code NAF)
35.11ZProduction d'électricité
Domaine d'activité
D - Production et distribution d'électricité, de gaz
Section: D - Production et distribution d'électricité, de gaz
Division: Division 35
Groupe: Groupe 35.1
Classe: Classe 35.11Z
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal HERAULT | 388 016 131 00038 | Siège social | 01/03/2012 | 7 B Rue de l'Allee86130 Jaunay-Marigny | Actif |
Pascal HERAULT | 388 016 131 00012 | Établissement fermé | 26/06/1992 | 2 Rue de la Haute Payre86130 Jaunay-Marigny | Fermé |
Pascal HERAULT | 388 016 131 00020 | Établissement fermé | 01/01/2011 | 7 B Rue de l'Allee86130 Jaunay-Marigny | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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7 B Rue de l'Allee
86130 Jaunay-Marigny
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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