Entrepreneur individuel • Créée le 10/01/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 10/01/1995
Activité
Activités liées aux systèmes de sécurité
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (2 actifs)
Pascal HENRY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 399 563 824. Son activité principale déclarée est activités liées aux systèmes de sécurité, code NAF/APE 80.20Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal HENRY |
| SIREN | 399 563 824 |
| SIRET (siège) | 399 563 824 00040 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR16399563824 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 10/01/1995 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
80.20ZActivités liées aux systèmes de sécurité
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 80
Groupe: Groupe 80.2
Classe: Classe 80.20Z
Total
5
Actifs
2
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal HENRY | 399 563 824 00040 | Siège social | 15/03/2010 | Route Neuve69430 Marchampt | Actif |
Pascal HENRY | 399 563 824 00016 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 45 Rue d'Alma69400 Villefranche-sur-Saone | Fermé |
Pascal HENRY | 399 563 824 00032 | Établissement fermé | 19/10/2009 | 607 Rue Jean Carron69220 Belleville-en-Beaujolais | Fermé |
Pascal HENRY | 399 563 824 00057 | Établissement fermé | 14/06/2021 | 2 Rue de Gillier26100 Romans-sur-Isere | Fermé |
Pascal HENRY | 399 563 824 00065 | Établissement secondaire | 01/06/2022 | 25 Rue Jacquemart26100 Romans-sur-Isere | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Route Neuve
69430 Marchampt
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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