Entrepreneur individuel • Créée le 04/11/1996
Entrepreneur individuel • Créée le 04/11/1996
Activité
Sciage et rabotage du bois, hors imprégn...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Bernard HATON est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 409 689 502. Son activité principale déclarée est sciage et rabotage du bois, hors imprégnation, code NAF/APE 16.10A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Bernard HATON |
| SIREN | 409 689 502 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 409 689 502 00030 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR45409689502 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 04/11/1996 |
| Date de cessation | 31/12/2014 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2014 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
16.10ASciage et rabotage du bois, hors imprégnation
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 16
Groupe: Groupe 16.1
Classe: Classe 16.10A
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Bernard HATON | 409 689 502 00030 | Ancien siège fermé | 06/03/2013 | Logement 232 Route des Cascades | Fermé |
Bernard HATON | 409 689 502 00014 | Établissement fermé | 04/11/1996 | 10 Pont Bresson88460 Charmois-Devant-Bruyeres | Fermé |
Bernard HATON | 409 689 502 00022 | Établissement fermé | 05/01/2004 | Chemin de la Scie88460 Tendon | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Logement 2
32 Route des Cascades
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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