Entrepreneur individuel • Créée le 06/01/2014
Entrepreneur individuel • Créée le 06/01/2014
Activité
Autres enseignements
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Francoise HART est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 799 511 027. Son activité principale déclarée est autres enseignements, code NAF/APE 85.59B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Francoise HART |
| SIREN | 799 511 027 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 799 511 027 00036 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR28799511027 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 06/01/2014 |
| Date de cessation | 01/02/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/02/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
12 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.59BAutres enseignements
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.59B
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Francoise HART | 799 511 027 00036 | Ancien siège fermé | 15/08/2019 | 1 Rue Maillot27800 Calleville | Fermé |
Francoise HART | 799 511 027 00010 | Établissement fermé | 06/01/2014 | 26 Avenue Marguerite95600 Eaubonne | Fermé |
Francoise HART | 799 511 027 00028 | Établissement fermé | 16/08/2018 | 1 Rue d'Oc27800 Brionne | Fermé |
Francoise HART | 799 511 027 00044 | Établissement fermé | 07/07/2019 | 1 Rue Maillot27800 Calleville | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 Rue Maillot
27800 Calleville
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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