Entrepreneur individuel • Créée le 02/05/2000
Entrepreneur individuel • Créée le 02/05/2000
Activité
Travaux de plâtrerie
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (0 actifs)
Stephane GROUSSET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 431 298 066. Son activité principale déclarée est travaux de plâtrerie, code NAF/APE 43.31Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Stephane GROUSSET |
| SIREN | 431 298 066 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 431 298 066 00066 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR55431298066 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/05/2000 |
| Date de cessation | 31/12/2014 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2014 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
26 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.31ZTravaux de plâtrerie
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.31Z
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Stephane GROUSSET | 431 298 066 00066 | Ancien siège fermé | 02/05/2013 | 8 Impasse de la Resistance81300 Graulhet | Fermé |
Stephane GROUSSET | 431 298 066 00017 | Établissement fermé | 02/05/2000 | La Planquette81120 Puygouzon | Fermé |
Stephane GROUSSET | 431 298 066 00025 | Établissement fermé | 24/06/2002 | Bp N 1581800 Rabastens | Fermé |
Stephane GROUSSET | 431 298 066 00033 | Établissement fermé | 01/03/2004 | Route de Puycheval81800 Rabastens | Fermé |
Stephane GROUSSET | 431 298 066 00041 | Établissement fermé | 01/07/2005 | Av de Servies81220 Damiatte | Fermé |
Stephane GROUSSET | 431 298 066 00058 | Établissement fermé | 19/07/2010 | 45 Rue Maurice Degove81300 Graulhet | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
8 Impasse de la Resistance
81300 Graulhet
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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