Entrepreneur individuel • Créée le 18/06/2014
Entrepreneur individuel • Créée le 18/06/2014
Activité
Fabrication de bicyclettes et de véhicul...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Felix GROUSSET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 802 955 971. Son activité principale déclarée est fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides, code NAF/APE 30.92Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Felix GROUSSET |
| SIREN | 802 955 971 |
| SIRET (siège) | 802 955 971 00055 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR92802955971 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 18/06/2014 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
12 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
30.92ZFabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 30
Groupe: Groupe 30.9
Classe: Classe 30.92Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Felix GROUSSET | 802 955 971 00055 | Siège social | 01/02/2025 | Zone Soule33 Avenue du General Leclerc | Actif |
Felix GROUSSET | 802 955 971 00014 | Établissement fermé | 18/06/2014 | 52 Rue Raymond Iv31000 Toulouse | Fermé |
Felix GROUSSET | 802 955 971 00022 | Établissement fermé | 06/03/2015 | 136 Avenue de Grande Bretagne31300 Toulouse | Fermé |
Felix GROUSSET | 802 955 971 00030 | Établissement fermé | 01/12/2017 | 30 Rue des Olieres31310 Montesquieu-Volvestre | Fermé |
Felix GROUSSET | 802 955 971 00048 | Établissement fermé | 19/04/2022 | Lieu-Dit Matens1931 Route de Vors | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Zone Soule
33 Avenue du General Leclerc
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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