Entrepreneur individuel • Créée le 10/01/2010
Entrepreneur individuel • Créée le 10/01/2010
Activité
Autres activités informatiques
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Jerome GRAS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 520 019 670. Son activité principale déclarée est autres activités informatiques, code NAF/APE 62.09Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jerome GRAS |
| SIREN | 520 019 670 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 520 019 670 00048 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR68520019670 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 10/01/2010 |
| Date de cessation | 31/12/2014 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2014 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
16 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
62.09ZAutres activités informatiques
Domaine d'activité
J - Information et communication
Convention collective suggérée
Convention collective SYNTEC
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: J - Information et communication
Division: Division 62
Groupe: Groupe 62.0
Classe: Classe 62.09Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jerome GRAS | 520 019 670 00048 | Ancien siège fermé | 01/03/2014 | 186 B Avenue de Gascogne31880 La Salvetat-Saint-Gilles | Fermé |
Jerome GRAS | 520 019 670 00014 | Établissement fermé | 10/01/2010 | 109 Avenue de Villiers75017 Paris | Fermé |
Jerome GRAS | 520 019 670 00022 | Établissement fermé | 14/01/2011 | 81 Avenue de Lombez31300 Toulouse | Fermé |
Jerome GRAS | 520 019 670 00030 | Établissement fermé | 01/01/2012 | 1 Impasse du Portillon31880 La Salvetat-Saint-Gilles | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
186 B Avenue de Gascogne
31880 La Salvetat-Saint-Gilles
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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