Entrepreneur individuel • Créée le 15/12/2007
Entrepreneur individuel • Créée le 15/12/2007
Activité
Enseignement culturel
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Philippe GRAFF est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 501 768 857. Son activité principale déclarée est enseignement culturel, code NAF/APE 85.52Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Philippe GRAFF |
| SIREN | 501 768 857 |
| SIRET (siège) | 501 768 857 00036 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR55501768857 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/12/2007 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.52ZEnseignement culturel
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.52Z
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Philippe GRAFF | 501 768 857 00036 | Siège social | 20/06/2016 | 105 Rue des Dahlias67600 Selestat | Actif |
Philippe GRAFF | 501 768 857 00010 | Établissement fermé | 15/12/2007 | 44 Rue Principale67220 Bassemberg | Fermé |
Philippe GRAFF | 501 768 857 00028 | Établissement fermé | 15/12/2007 | 8 Rue de Saales67600 Selestat | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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105 Rue des Dahlias
67600 Selestat
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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