Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/2009
Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/2009
Activité
Enseignement de disciplines sportives et...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Jean-Marc GOSSET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 514 293 471. Son activité principale déclarée est enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs, code NAF/APE 85.51Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean-Marc GOSSET |
| SIREN | 514 293 471 |
| SIRET (siège) | 514 293 471 00058 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR74514293471 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/09/2009 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
16 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.51ZEnseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.51Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean-Marc GOSSET | 514 293 471 00058 | Siège social | 20/05/2025 | 33 Impasse des Pinsons74200 Thonon-les-Bains | Actif |
Jean-Marc GOSSET | 514 293 471 00017 | Établissement fermé | 01/09/2009 | Le Goulet50 Route Nationale 15 | Fermé |
Jean-Marc GOSSET | 514 293 471 00025 | Établissement fermé | 07/05/2014 | Chemin de la Renouillere74140 Sciez | Fermé |
Jean-Marc GOSSET | 514 293 471 00033 | Établissement fermé | 01/02/2019 | Port Ripaille39 Route des Rives | Fermé |
Jean-Marc GOSSET | 514 293 471 00041 | Établissement fermé | 25/02/2022 | 33 Presqu'Ile les Pins74200 Thonon-les-Bains | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
33 Impasse des Pinsons
74200 Thonon-les-Bains
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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