Entrepreneur individuel • Créée le 05/05/2000
Entrepreneur individuel • Créée le 05/05/2000
Activité
Taille, façonnage et finissage de pierre...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Pascal GOMILA est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 431 353 564. Son activité principale déclarée est taille, façonnage et finissage de pierres, code NAF/APE 23.70Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal GOMILA |
| SIREN | 431 353 564 |
| SIRET (siège) | 431 353 564 00054 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR00431353564 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 05/05/2000 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
26 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
23.70ZTaille, façonnage et finissage de pierres
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 23
Groupe: Groupe 23.7
Classe: Classe 23.70Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal GOMILA | 431 353 564 00054 | Siège social | 20/07/2017 | 15 Impasse du Deves26510 Sahune | Actif |
Pascal GOMILA | 431 353 564 00013 | Établissement fermé | 05/05/2000 | 3 Avenue Leon Blum69150 Decines-Charpieu | Fermé |
Pascal GOMILA | 431 353 564 00021 | Établissement fermé | 22/07/2003 | 36 Avenue Edouard Herriot69150 Decines-Charpieu | Fermé |
Pascal GOMILA | 431 353 564 00039 | Établissement fermé | 02/04/2004 | 5 Rue de la Maladrerie26110 Nyons | Fermé |
Pascal GOMILA | 431 353 564 00047 | Établissement fermé | 15/05/2013 | Rte de Chateauneuf26110 Les Pilles | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
15 Impasse du Deves
26510 Sahune
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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