Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/2001
Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/2001
Activité
Fabrication de matières plastiques de ba...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Jose GOMEZ est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 435 097 340. Son activité principale déclarée est fabrication de matières plastiques de base, code NAF/APE 20.16Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jose GOMEZ |
| SIREN | 435 097 340 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 435 097 340 00044 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR86435097340 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/04/2001 |
| Date de cessation | 09/07/2015 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 09/07/2015 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
25 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
20.16ZFabrication de matières plastiques de base
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 20
Groupe: Groupe 20.1
Classe: Classe 20.16Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jose GOMEZ | 435 097 340 00044 | Ancien siège fermé | 17/10/2011 | Zac des Champs Chouette27600 Saint-Aubin-sur-Gaillon | Fermé |
Jose GOMEZ | 435 097 340 00010 | Établissement fermé | 01/04/2001 | Rte Departementale 83627730 Bueil | Fermé |
Jose GOMEZ | 435 097 340 00028 | Établissement fermé | 01/11/2001 | 47 B Route de Rouen27600 Gaillon | Fermé |
Jose GOMEZ | 435 097 340 00036 | Établissement fermé | 11/02/2008 | Ancien Site BataRue des Acacias | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Zac des Champs Chouette
27600 Saint-Aubin-sur-Gaillon
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.