Entrepreneur individuel • Créée le 03/06/2010
Entrepreneur individuel • Créée le 03/06/2010
Activité
Commerce de détail de produits à base de...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Sylvain GODEFROY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 522 991 561. Son activité principale déclarée est commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé, code NAF/APE 47.26Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Sylvain GODEFROY |
| SIREN | 522 991 561 |
| SIRET (siège) | 522 991 561 00039 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR83522991561 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 03/06/2010 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
16 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.26ZCommerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.2
Classe: Classe 47.26Z
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Sylvain GODEFROY | 522 991 561 00039 | Siège social | 01/07/2022 | 1 Place de l'Eglise42550 Usson-en-Forez | Actif |
Sylvain GODEFROY | 522 991 561 00013 | Établissement fermé | 03/06/2010 | 2 Route de Creully14610 Cairon | Fermé |
Sylvain GODEFROY | 522 991 561 00021 | Établissement fermé | 09/05/2022 | 1 Rue du Commerce42550 Usson-en-Forez | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 Place de l'Eglise
42550 Usson-en-Forez
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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