Entrepreneur individuel • Créée le 10/07/1994
Entrepreneur individuel • Créée le 10/07/1994
Activité
Services d'aménagement paysager
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
9 (4 actifs)
Pascal GIRARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 397 765 017. Son activité principale déclarée est services d'aménagement paysager, code NAF/APE 81.30Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal GIRARD |
| SIREN | 397 765 017 |
| SIRET (siège) | 397 765 017 00082 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR93397765017 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 10/07/1994 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
N
Activité (Code NAF)
81.30ZServices d'aménagement paysager
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 81
Groupe: Groupe 81.3
Classe: Classe 81.30Z
Total
9
Actifs
4
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal GIRARD | 397 765 017 00082 | Siège social | 01/07/2024 | 1587 Route Departementale No 92573460 Notre-Dame-des-Millieres | Actif |
Pascal GIRARD | 397 765 017 00017 | Établissement fermé | 10/07/1994 | Les Saisies73620 Hauteluce | Fermé |
Pascal GIRARD | 397 765 017 00025 | Établissement fermé | 25/04/1995 | Le Moutonnet73460 Notre-Dame-des-Millieres | Fermé |
Pascal GIRARD | 397 765 017 00033 | Établissement fermé | 18/12/1999 | Le Pellaz73270 Villard sur Doron | Fermé |
Pascal GIRARD | 397 765 017 00041 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 73620 Hauteluce | Fermé |
Pascal GIRARD | 397 765 017 00058 | Établissement fermé | 01/07/2006 | Les Saisies501 Avenue des Jeux Olympiques | Fermé |
Pascal GIRARD | 397 765 017 00066 | Établissement secondaire | 01/06/2010 | Marcot73270 Beaufort | Actif |
Pascal GIRARD | 397 765 017 00074 | Établissement secondaire | 01/04/2022 | Plan D Eau de Val de Chaise74210 Val de Chaise | Actif |
Pascal GIRARD | 397 765 017 00108 | Établissement secondaire | 30/01/2026 | 2140 Route du Mont Bisanne73270 Villard-sur-Doron | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1587 Route Departementale No 925
73460 Notre-Dame-des-Millieres
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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