Entrepreneur individuel • Créée le 20/01/2003
Entrepreneur individuel • Créée le 20/01/2003
Activité
Collecte et traitement des eaux usées
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (2 actifs)
Pascal GENIN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 444 887 814. Son activité principale déclarée est collecte et traitement des eaux usées, code NAF/APE 37.00Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal GENIN |
| SIREN | 444 887 814 |
| SIRET (siège) | 444 887 814 00051 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR05444887814 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 20/01/2003 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
23 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
E
Activité (Code NAF)
37.00ZCollecte et traitement des eaux usées
Domaine d'activité
E - Production et distribution d'eau, assainissement
Section: E - Production et distribution d'eau, assainissement
Division: Division 37
Groupe: Groupe 37.0
Classe: Classe 37.00Z
Total
5
Actifs
2
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal GENIN | 444 887 814 00051 | Siège social | 01/06/2012 | 101 Avenue du Petit Train34290 Valros | Actif |
Pascal GENIN | 444 887 814 00010 | Établissement fermé | 20/01/2003 | 3 Allee des Roitelets54270 Essey-les-Nancy | Fermé |
Pascal GENIN | 444 887 814 00028 | Établissement secondaire | 26/02/2007 | Le Planet73300 Villarembert | Actif |
Pascal GENIN | 444 887 814 00036 | Établissement fermé | 25/10/2007 | Rue Albert Lebrun54000 Nancy | Fermé |
Pascal GENIN | 444 887 814 00044 | Établissement fermé | 01/10/2011 | 4 Rue de l'Orb34410 Sauvian | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
101 Avenue du Petit Train
34290 Valros
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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