Entrepreneur individuel • Créée le 16/05/2001
Entrepreneur individuel • Créée le 16/05/2001
Activité
Photocopie, préparation de documents et ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (0 actifs)
Pascal GAGNON est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 437 850 407. Son activité principale déclarée est photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau, code NAF/APE 82.19Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal GAGNON |
| SIREN | 437 850 407 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 437 850 407 00077 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR28437850407 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 16/05/2001 |
| Date de cessation | 31/12/2022 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2022 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
25 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
82.19ZPhotocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 82
Groupe: Groupe 82.1
Classe: Classe 82.19Z
Total
7
Actifs
0
Fermés
7
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal GAGNON | 437 850 407 00077 | Ancien siège fermé | 18/10/2018 | 28 B Rue de la Loi02220 Couvrelles | Fermé |
Pascal GAGNON | 437 850 407 00010 | Établissement fermé | 16/05/2001 | 7 Cours Leroy3 Rue A Briand Cour Leroy | Fermé |
Pascal GAGNON | 437 850 407 00028 | Établissement fermé | 11/10/2001 | 5 Allee des Pecheurs59115 Leers | Fermé |
Pascal GAGNON | 437 850 407 00036 | Établissement fermé | 24/01/2008 | 5 Rue de la Grand Cour02160 Les Septvallons | Fermé |
Pascal GAGNON | 437 850 407 00044 | Établissement fermé | 14/05/2010 | 16 Rue de la Liberation02370 Chassemy | Fermé |
Pascal GAGNON | 437 850 407 00051 | Établissement fermé | 04/05/2012 | 28 Rue Voltaire66390 Baixas | Fermé |
Pascal GAGNON | 437 850 407 00069 | Établissement fermé | 13/03/2013 | 26 Rue Sainte Berthe02000 Filain | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
28 B Rue de la Loi
02220 Couvrelles
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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