Entrepreneur individuel • Créée le 21/05/1991
Entrepreneur individuel • Créée le 21/05/1991
Activité
Production d'autres boissons fermentées ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (2 actifs)
Pascal GABILY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 381 892 751. Son activité principale déclarée est production d'autres boissons fermentées non distillées, code NAF/APE 11.04Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal GABILY |
| SIREN | 381 892 751 |
| SIRET (siège) | 381 892 751 00045 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR13381892751 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 21/05/1991 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
11.04ZProduction d'autres boissons fermentées non distillées
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 11
Groupe: Groupe 11.0
Classe: Classe 11.04Z
Total
4
Actifs
2
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal GABILY | 381 892 751 00045 | Siège social | 01/07/2005 | Batteviande79150 Val en Vignes | Actif |
Pascal GABILY | 381 892 751 00011 | Établissement fermé | 21/05/1991 | 11 Rue du Stade79150 Argentonnay | Fermé |
Pascal GABILY | 381 892 751 00029 | Établissement fermé | 01/07/1993 | Villeneuve79150 Argentonnay | Fermé |
Pascal GABILY | 381 892 751 00037 | Établissement secondaire | 01/01/2000 | 2 Rue de la Sabliere79150 Argentonnay | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Batteviande
79150 Val en Vignes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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