Entrepreneur individuel • Créée le 06/04/2005
Entrepreneur individuel • Créée le 06/04/2005
Activité
Travaux de charpente
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Philippe FUSEAU est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 481 739 985. Son activité principale déclarée est travaux de charpente, code NAF/APE 43.91A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Philippe FUSEAU |
| SIREN | 481 739 985 |
| SIRET (siège) | 481 739 985 00051 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR89481739985 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 06/04/2005 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.91ATravaux de charpente
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.9
Classe: Classe 43.91A
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Philippe FUSEAU | 481 739 985 00051 | Siège social | 25/03/2019 | 4 Rue des Roselets01290 Pont-de-Veyle | Actif |
Philippe FUSEAU | 481 739 985 00010 | Établissement fermé | 06/04/2005 | Le Mas de Blais5 Rue des Beignets | Fermé |
Philippe FUSEAU | 481 739 985 00028 | Établissement fermé | 11/02/2013 | 2 Hameau de Saint Blaise05100 Briancon | Fermé |
Philippe FUSEAU | 481 739 985 00036 | Établissement fermé | 06/09/2013 | 13 Chemin du Chambon71710 Marmagne | Fermé |
Philippe FUSEAU | 481 739 985 00044 | Établissement fermé | 04/02/2014 | 44 Grande Rue71190 Mesvres | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Rue des Roselets
01290 Pont-de-Veyle
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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