Entrepreneur individuel • Créée le 29/12/2010
Entrepreneur individuel • Créée le 29/12/2010
Activité
Traitement de données, hébergement et ac...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (2 actifs)
Frederic FUCHS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 529 550 766. Son activité principale déclarée est traitement de données, hébergement et activités connexes, code NAF/APE 63.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Frederic FUCHS |
| SIREN | 529 550 766 |
| SIRET (siège) | 529 550 766 00024 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR84529550766 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 29/12/2010 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
15 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
63.11ZTraitement de données, hébergement et activités connexes
Domaine d'activité
J - Information et communication
Convention collective suggérée
Convention collective SYNTEC
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: J - Information et communication
Division: Division 63
Groupe: Groupe 63.1
Classe: Classe 63.11Z
Total
4
Actifs
2
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Frederic FUCHS | 529 550 766 00024 | Siège social | 18/07/2011 | 1 Rue Honore Legay76110 Bec-de-Mortagne | Actif |
Frederic FUCHS | 529 550 766 00016 | Établissement secondaire | 29/12/2010 | 13 Avenue de Paris79000 Niort | Actif |
Frederic FUCHS | 529 550 766 00032 | Établissement fermé | 01/07/2014 | Selarl Cabinet Veterinaire Terra Nova19 Rue de l'Inondation | Fermé |
Frederic FUCHS | 529 550 766 00040 | Établissement fermé | 01/07/2014 | 13 Route de Valmont76400 Fecamp | Fermé |
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 Rue Honore Legay
76110 Bec-de-Mortagne
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.