Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1979
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1979
Activité
Installation de structures métalliques, ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Patrice FROISSARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 317 115 350. Son activité principale déclarée est installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie, code NAF/APE 33.20A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrice FROISSARD |
| SIREN | 317 115 350 |
| SIRET (siège) | 317 115 350 00074 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR35317115350 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1979 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
47 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
33.20AInstallation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 33
Groupe: Groupe 33.2
Classe: Classe 33.20A
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrice FROISSARD | 317 115 350 00074 | Siège social | 01/05/2014 | 70240 La Villeneuve Bellenoye la Maize | Actif |
Patrice FROISSARD | 317 115 350 00058 | Établissement fermé | 01/04/2001 | 84 Rue Gustave Courtois70000 Pusey | Fermé |
Patrice FROISSARD | 317 115 350 00066 | Établissement fermé | 01/06/2002 | Domaine Val de Bonnal70230 Chassey-les-Montbozon | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
70240 La Villeneuve Bellenoye la Maize
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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