Entrepreneur individuel • Créée le 16/08/1999
Entrepreneur individuel • Créée le 16/08/1999
Activité
Commerce de détail de livres en magasin ...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Pascal FRESNAIS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 424 081 453. Son activité principale déclarée est commerce de détail de livres en magasin spécialisé, code NAF/APE 47.61Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal FRESNAIS |
| SIREN | 424 081 453 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 424 081 453 00021 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR34424081453 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 16/08/1999 |
| Date de cessation | 15/10/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 15/10/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
27 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.61ZCommerce de détail de livres en magasin spécialisé
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.6
Classe: Classe 47.61Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal FRESNAIS | 424 081 453 00021 | Ancien siège fermé | 01/04/2008 | 4 Place Saint Nicolas72000 Le Mans | Fermé |
Pascal FRESNAIS | 424 081 453 00013 | Établissement fermé | 16/08/1999 | 50 Rue Saint Laurent72290 Ballon-Saint Mars | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Place Saint Nicolas
72000 Le Mans
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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