Entrepreneur individuel • Créée le 17/05/1962
Entrepreneur individuel • Créée le 17/05/1962
Activité
Services de déménagement
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
Pascal FRANOUX est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 345 124 739. Son activité principale déclarée est services de déménagement, code NAF/APE 49.42Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal FRANOUX |
| SIREN | 345 124 739 |
| SIRET (siège) | 345 124 739 00078 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR12345124739 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 17/05/1962 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
64 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
H
Activité (Code NAF)
49.42ZServices de déménagement
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 49
Groupe: Groupe 49.4
Classe: Classe 49.42Z
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal FRANOUX | 345 124 739 00078 | Siège social | 01/01/2009 | 9 B Rue Antoine Delon30000 Nimes | Actif |
Pascal FRANOUX | 345 124 739 00011 | Établissement fermé | 17/05/1962 | 791 Route de Courbessac30000 Nimes | Fermé |
Pascal FRANOUX | 345 124 739 00029 | Établissement fermé | 28/03/1995 | Les Eygalades195 Rue Edmond Carriere | Fermé |
Pascal FRANOUX | 345 124 739 00037 | Établissement fermé | 16/07/1998 | 1593 Chemin Combe des Oiseaux30900 Nimes | Fermé |
Pascal FRANOUX | 345 124 739 00060 | Établissement fermé | 17/11/2006 | 17 Place de la Republique30190 La Rouviere | Fermé |
Pascal FRANOUX | 345 124 739 00086 | Établissement fermé | 01/04/2010 | 21 Allee du Basilic30400 Villeneuve-les-Avignon | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
9 B Rue Antoine Delon
30000 Nimes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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