Entrepreneur individuel • Créée le 24/08/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 24/08/1995
Activité
Autres activités liées au sport
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Philippe FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 402 099 501. Son activité principale déclarée est autres activités liées au sport, code NAF/APE 93.19Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Philippe FRANCOIS |
| SIREN | 402 099 501 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 402 099 501 00031 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR16402099501 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 24/08/1995 |
| Date de cessation | 17/05/2022 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 17/05/2022 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
93.19ZAutres activités liées au sport
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 93
Groupe: Groupe 93.1
Classe: Classe 93.19Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Philippe FRANCOIS | 402 099 501 00031 | Ancien siège fermé | 26/04/2021 | 21 Rue du Mont Beauvois58150 Saint-Andelain | Fermé |
Philippe FRANCOIS | 402 099 501 00023 | Établissement fermé | 05/11/1999 | Le ChateauChevrey | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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21 Rue du Mont Beauvois
58150 Saint-Andelain
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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