Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/2008
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/2008
Activité
Vente à distance sur catalogue général
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Pascal FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 501 621 049. Son activité principale déclarée est vente à distance sur catalogue général, code NAF/APE 47.91A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal FRANCOIS |
| SIREN | 501 621 049 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 501 621 049 00037 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR18501621049 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/2008 |
| Date de cessation | 31/12/2023 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2023 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.91AVente à distance sur catalogue général
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.9
Classe: Classe 47.91A
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal FRANCOIS | 501 621 049 00037 | Ancien siège fermé | 05/08/2020 | 32 Gr Grande Rue25640 Pouligney Lusans | Fermé |
Pascal FRANCOIS | 501 621 049 00011 | Établissement fermé | 01/01/2008 | 6 Rue de Madrid90000 Belfort | Fermé |
Pascal FRANCOIS | 501 621 049 00029 | Établissement fermé | 10/11/2015 | Appartement 427 Rue du Docteur Duvernoy | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
32 Gr Grande Rue
25640 Pouligney Lusans
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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