Entrepreneur individuel • Créée le 01/06/2007
Entrepreneur individuel • Créée le 01/06/2007
Activité
Activités photographiques
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (2 actifs)
Pascal FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 498 264 167. Son activité principale déclarée est activités photographiques, code NAF/APE 74.20Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal FRANCOIS |
| SIREN | 498 264 167 |
| SIRET (siège) | 498 264 167 00020 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR09498264167 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/06/2007 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
74.20ZActivités photographiques
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 74
Groupe: Groupe 74.2
Classe: Classe 74.20Z
Total
3
Actifs
2
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal FRANCOIS | 498 264 167 00020 | Siège social | 09/08/2020 | Square de Verdun8 Rue de l'Abbaye | Actif |
Pascal FRANCOIS | 498 264 167 00012 | Établissement fermé | 01/06/2007 | Le Rouzeix12 Allee du Champy | Fermé |
Pascal FRANCOIS | 498 264 167 00038 | Établissement secondaire | 01/02/2021 | 8 Rue de l'Abbaye17650 Saint-Denis-d'Oleron | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Square de Verdun
8 Rue de l'Abbaye
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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