Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1977
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1977
Activité
Commerce de détail de produits à base de...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Jacques FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 311 345 649. Son activité principale déclarée est commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé, code NAF/APE 47.26Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jacques FRANCOIS |
| SIREN | 311 345 649 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 311 345 649 00066 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR00311345649 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1977 |
| Date de cessation | 30/06/2009 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/06/2009 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
49 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.26ZCommerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.2
Classe: Classe 47.26Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jacques FRANCOIS | 311 345 649 00066 | Ancien siège fermé | 01/10/2003 | 189 Avenue Francois Mitterrand62114 Sains-en-Gohelle | Fermé |
Jacques FRANCOIS | 311 345 649 00041 | Établissement fermé | 01/02/1992 | 1 Rue de Turenne59000 Lille | Fermé |
Jacques FRANCOIS | 311 345 649 00058 | Établissement fermé | 01/04/1997 | 62 Rue du President J F Kennedy02100 Saint Quentin | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
189 Avenue Francois Mitterrand
62114 Sains-en-Gohelle
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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