Entrepreneur individuel • Créée le 17/12/1992
Entrepreneur individuel • Créée le 17/12/1992
Activité
Location et location-bail d'autres machi...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Daniel FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 391 190 717. Son activité principale déclarée est location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a., code NAF/APE 77.39Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel FRANCOIS |
| SIREN | 391 190 717 |
| SIRET (siège) | 391 190 717 00036 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR09391190717 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 17/12/1992 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
33 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
77.39ZLocation et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 77
Groupe: Groupe 77.3
Classe: Classe 77.39Z
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel FRANCOIS | 391 190 717 00036 | Siège social | 15/03/2005 | Cop Navire Cdt MortenolRue de Mapoue | Actif |
Daniel FRANCOIS | 391 190 717 00010 | Établissement fermé | 17/12/1992 | Res Duguesclin7 Rue Camille Pelletan | Fermé |
Daniel FRANCOIS | 391 190 717 00028 | Établissement fermé | 08/10/1998 | Ctre St John Perse133 Quai Ferdinand de Lesseps | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Cop Navire Cdt Mortenol
Rue de Mapoue
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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