Entrepreneur individuel • Créée le 12/01/1994
Entrepreneur individuel • Créée le 12/01/1994
Activité
Commerce de détail de poissons, crustacé...
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Pascal FRANCHE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 393 588 520. Son activité principale déclarée est commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques en magasin spécialisé, code NAF/APE 47.23Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal FRANCHE |
| SIREN | 393 588 520 |
| SIRET (siège) | 393 588 520 00022 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR92393588520 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 12/01/1994 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.23ZCommerce de détail de poissons, crustacés et mollusques en magasin spécialisé
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.2
Classe: Classe 47.23Z
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal FRANCHE | 393 588 520 00022 | Siège social | 01/10/1998 | Ld la Commanderie81440 Lautrec | Actif |
Pascal FRANCHE | 393 588 520 00014 | Établissement fermé | 12/01/1994 | Ld les Capayrounies81440 Lautrec | Fermé |
Pascal FRANCHE | 393 588 520 00030 | Établissement fermé | 01/11/2000 | De l'AlbinqueRue Vieille Halle | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
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Ld la Commanderie
81440 Lautrec
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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