Entrepreneur individuel • Créée le 23/02/1998
Entrepreneur individuel • Créée le 23/02/1998
Activité
Activités de soutien au spectacle vivant
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Daniel FOUSSE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 418 163 705. Son activité principale déclarée est activités de soutien au spectacle vivant, code NAF/APE 90.02Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel FOUSSE |
| SIREN | 418 163 705 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 418 163 705 00035 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR21418163705 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 23/02/1998 |
| Date de cessation | 31/03/2014 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/03/2014 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
28 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
90.02ZActivités de soutien au spectacle vivant
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 90
Groupe: Groupe 90.0
Classe: Classe 90.02Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel FOUSSE | 418 163 705 00035 | Ancien siège fermé | 24/02/2012 | 36 Avenue Carnot94190 Villeneuve-Saint-Georges | Fermé |
Daniel FOUSSE | 418 163 705 00019 | Établissement fermé | 23/02/1998 | Qrt St-Christophe37 Rue de l'Abondance | Fermé |
Daniel FOUSSE | 418 163 705 00027 | Établissement fermé | 01/01/1999 | 7 Place du Haut-de-Gency95800 Cergy | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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36 Avenue Carnot
94190 Villeneuve-Saint-Georges
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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