Entrepreneur individuel • Créée le 01/03/1985
Entrepreneur individuel • Créée le 01/03/1985
Activité
Transports de voyageurs par taxis
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (0 actifs)
Daniel FOUSSE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 332 218 940. Son activité principale déclarée est transports de voyageurs par taxis, code NAF/APE 49.32Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel FOUSSE |
| SIREN | 332 218 940 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 332 218 940 00069 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR68332218940 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/03/1985 |
| Date de cessation | 31/12/2010 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2010 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
41 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
H
Activité (Code NAF)
49.32ZTransports de voyageurs par taxis
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 49
Groupe: Groupe 49.3
Classe: Classe 49.32Z
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel FOUSSE | 332 218 940 00069 | Ancien siège fermé | 12/04/2007 | 703 Cours Rene Char84800 L'Isle-sur-la-Sorgue | Fermé |
Daniel FOUSSE | 332 218 940 00010 | Établissement fermé | 01/03/1985 | Avenue Robert Garcin84800 Fontaine-de-Vaucluse | Fermé |
Daniel FOUSSE | 332 218 940 00028 | Établissement fermé | 20/12/1999 | 7 Lotissement Pre des Autures84800 L'Isle-sur-la-Sorgue | Fermé |
Daniel FOUSSE | 332 218 940 00036 | Établissement fermé | 17/09/2003 | La Distillerie53 Route de Carpentras | Fermé |
Daniel FOUSSE | 332 218 940 00044 | Établissement fermé | 15/10/2004 | 620 Route des Courses84300 Cavaillon | Fermé |
Daniel FOUSSE | 332 218 940 00051 | Établissement fermé | 08/09/2005 | 126 Chemin de Reydet84800 L'Isle-sur-la-Sorgue | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
703 Cours Rene Char
84800 L'Isle-sur-la-Sorgue
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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