Entrepreneur individuel • Créée le 04/01/2002
Entrepreneur individuel • Créée le 04/01/2002
Activité
Location et location-bail d'autres machi...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
Fabrice FOUQUART est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 440 396 828. Son activité principale déclarée est location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a., code NAF/APE 77.39Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Fabrice FOUQUART |
| SIREN | 440 396 828 |
| SIRET (siège) | 440 396 828 00061 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR56440396828 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 04/01/2002 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
77.39ZLocation et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 77
Groupe: Groupe 77.3
Classe: Classe 77.39Z
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Fabrice FOUQUART | 440 396 828 00061 | Siège social | 01/02/2025 | 335 Rue de l'Ayguette84110 Vaison-la-Romaine | Actif |
Fabrice FOUQUART | 440 396 828 00012 | Établissement fermé | 04/01/2002 | 240 Rue de la Bistade59630 Saint-Pierre-Brouck | Fermé |
Fabrice FOUQUART | 440 396 828 00020 | Établissement fermé | 06/02/2007 | 26 Avenue Anthony Caro59630 Bourbourg | Fermé |
Fabrice FOUQUART | 440 396 828 00038 | Établissement fermé | 01/07/2008 | 19 Avenue de la Liberation84340 Malaucene | Fermé |
Fabrice FOUQUART | 440 396 828 00046 | Établissement fermé | 06/07/2012 | Ham de Ste Marguerite84340 Beaumont-du-Ventoux | Fermé |
Fabrice FOUQUART | 440 396 828 00053 | Établissement fermé | 01/04/2018 | Che du Castellas84110 Saint-Marcelin-les-Vaison | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
335 Rue de l'Ayguette
84110 Vaison-la-Romaine
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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