Entrepreneur individuel • Créée le 11/11/1987
Entrepreneur individuel • Créée le 11/11/1987
Activité
Fabrication d’autres meubles et industri...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Daniel FOUGEROUSE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 395 265 226. Son activité principale déclarée est fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement, code NAF/APE 31.09B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel FOUGEROUSE |
| SIREN | 395 265 226 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 395 265 226 00047 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR81395265226 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 11/11/1987 |
| Date de cessation | 30/06/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/06/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
38 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
31.09BFabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 31
Groupe: Groupe 31.0
Classe: Classe 31.09B
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel FOUGEROUSE | 395 265 226 00047 | Ancien siège fermé | 16/02/2024 | Lieu Dit le Grand Genevrier63660 Saint-Antheme | Fermé |
Daniel FOUGEROUSE | 395 265 226 00013 | Établissement fermé | 11/11/1987 | 63660 Saint-Antheme | Fermé |
Daniel FOUGEROUSE | 395 265 226 00021 | Établissement fermé | 03/10/1994 | Allee des ThuyasRue Bayard | Fermé |
Daniel FOUGEROUSE | 395 265 226 00039 | Établissement fermé | 01/10/2005 | 301 Zi Tournel42600 Champdieu | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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Lieu Dit le Grand Genevrier
63660 Saint-Antheme
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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