Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/2002
Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/2002
Activité
Gestion des jardins botaniques et zoolog...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
3 (2 actifs)
Michel FOUGERE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 442 223 780. Son activité principale déclarée est gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles, code NAF/APE 91.04Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Michel FOUGERE |
| SIREN | 442 223 780 |
| SIRET (siège) | 442 223 780 00028 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR24442223780 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/07/2002 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
R
Activité (Code NAF)
91.04ZGestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 91
Groupe: Groupe 91.0
Classe: Classe 91.04Z
Total
3
Actifs
2
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Michel FOUGERE | 442 223 780 00028 | Siège social | 18/11/2002 | 81 Avenue de la Republique17770 Burie | Actif |
Michel FOUGERE | 442 223 780 00010 | Établissement fermé | 01/07/2002 | Bat A105 Boulevard Michelet | Fermé |
Michel FOUGERE | 442 223 780 00036 | Établissement secondaire | 01/07/2016 | 81 Avenue de la Republique17770 Burie | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
81 Avenue de la Republique
17770 Burie
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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