Entrepreneur individuel • Créée le 18/11/1998
Entrepreneur individuel • Créée le 18/11/1998
Activité
Location et location-bail d'articles de ...
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Eric FOUARTES est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 420 996 563. Son activité principale déclarée est location et location-bail d'articles de loisirs et de sport, code NAF/APE 77.21Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Eric FOUARTES |
| SIREN | 420 996 563 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 420 996 563 00011 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR37420996563 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 18/11/1998 |
| Date de cessation | 31/12/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
27 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
N
Activité (Code NAF)
77.21ZLocation et location-bail d'articles de loisirs et de sport
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 77
Groupe: Groupe 77.2
Classe: Classe 77.21Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Eric FOUARTES | 420 996 563 00011 | Ancien siège fermé | 18/11/1998 | 480 Avenue du Pere Tasse38410 Chamrousse | Fermé |
Eric FOUARTES | 420 996 563 00029 | Établissement fermé | 01/06/2001 | 10 Rue Charles Cazin83980 Le Lavandou | Fermé |
Eric FOUARTES | 420 996 563 00037 | Établissement fermé | 01/06/2006 | Rue du Capitaine Saint Jours40480 Vieux-Boucau-les-Bains | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
480 Avenue du Pere Tasse
38410 Chamrousse
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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