Entrepreneur individuel • Créée le 01/02/2014
Entrepreneur individuel • Créée le 01/02/2014
Activité
Travaux de peinture et vitrerie
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (1 actifs)
Philippe FOSSE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 799 649 256. Son activité principale déclarée est travaux de peinture et vitrerie, code NAF/APE 43.34Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Philippe FOSSE |
| SIREN | 799 649 256 |
| SIRET (siège) | 799 649 256 00077 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR40799649256 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/02/2014 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
12 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.34ZTravaux de peinture et vitrerie
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.34Z
Total
7
Actifs
1
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Philippe FOSSE | 799 649 256 00077 | Siège social | 26/05/2025 | 9 Clos du Village59310 Mouchin | Actif |
Philippe FOSSE | 799 649 256 00010 | Établissement fermé | 01/02/2014 | 7 Allee du Houblon59250 Halluin | Fermé |
Philippe FOSSE | 799 649 256 00028 | Établissement fermé | 17/01/2015 | 4 Rue du Soleil Levant59000 Lille | Fermé |
Philippe FOSSE | 799 649 256 00036 | Établissement fermé | 30/06/2017 | 6 Rue d'Alsace59150 Wattrelos | Fermé |
Philippe FOSSE | 799 649 256 00044 | Établissement fermé | 15/06/2020 | Appt 33201 Rue de la Cimaise | Fermé |
Philippe FOSSE | 799 649 256 00051 | Établissement fermé | 13/06/2022 | 53 Rue Albert Samain59650 Villeneuve-d'Ascq | Fermé |
Philippe FOSSE | 799 649 256 00069 | Établissement fermé | 12/07/2024 | Appt B343 Rue Jules Guesde | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
9 Clos du Village
59310 Mouchin
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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