Entrepreneur individuel • Créée le 14/10/1996
Entrepreneur individuel • Créée le 14/10/1996
Activité
Activités d'architecture
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (0 actifs)
Daniel FOSSE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 305 235 806. Son activité principale déclarée est activités d'architecture, code NAF/APE 71.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel FOSSE |
| SIREN | 305 235 806 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 305 235 806 00075 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR76305235806 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 14/10/1996 |
| Date de cessation | 31/12/2008 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2008 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.11ZActivités d'architecture
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.11Z
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel FOSSE | 305 235 806 00075 | Ancien siège fermé | 01/02/2000 | 21 Rue Gambetta42400 Saint-Chamond | Fermé |
Daniel FOSSE | 305 235 806 00034 | Établissement fermé | 01/01/1987 | 39 Avenue Pasteur42152 L'Horme | Fermé |
Daniel FOSSE | 305 235 806 00042 | Établissement fermé | 01/01/1992 | 24 Cours Adrien de Montgolfier42400 Saint-Chamond | Fermé |
Daniel FOSSE | 305 235 806 00059 | Établissement fermé | 01/03/1993 | 58 Route des Cotes42152 L'Horme | Fermé |
Daniel FOSSE | 305 235 806 00067 | Établissement fermé | 01/07/1998 | 35 Rue Alsace Lorraine42400 Saint-Chamond | Fermé |
Daniel FOSSE | 305 235 806 00083 | Établissement fermé | 01/01/2006 | Pl de la Mairie42260 Bully | Fermé |
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
21 Rue Gambetta
42400 Saint-Chamond
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.