Entrepreneur individuel • Créée le 25/12/1963
Entrepreneur individuel • Créée le 25/12/1963
Activité
Collecte, valorisation et élimination de...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
1 (0 actifs)
Marcel FOSSANI est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 316 489 764. Son activité principale déclarée est collecte, valorisation et élimination des déchets, code NAF/APE 38.40. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Marcel FOSSANI |
| SIREN | 316 489 764 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 316 489 764 00019 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR33316489764 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 25/12/1963 |
| Date de cessation | 01/08/1990 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/08/1990 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
62 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
E
Activité (Code NAF)
38.40Collecte, valorisation et élimination des déchets
Domaine d'activité
E - Production et distribution d'eau, assainissement
Section: E - Production et distribution d'eau, assainissement
Division: Division 38
Groupe: Groupe 38.4
Classe: Classe 38.40
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Marcel FOSSANI | 316 489 764 00019 | Ancien siège fermé | 01/01/1970 | 2 Rue Pasteur10510 Maizieres-la-Grande-Paroisse | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
2 Rue Pasteur
10510 Maizieres-la-Grande-Paroisse
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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