Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1979
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1979
Activité
Fabrication d'articles céramiques à usag...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Bernard FONTANILLE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 329 258 511. Son activité principale déclarée est fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental, code NAF/APE 23.41Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Bernard FONTANILLE |
| SIREN | 329 258 511 |
| SIRET (siège) | 329 258 511 00032 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR04329258511 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1979 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
47 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
23.41ZFabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 23
Groupe: Groupe 23.4
Classe: Classe 23.41Z
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Bernard FONTANILLE | 329 258 511 00032 | Siège social | 29/07/2019 | 826 Chemin des Limites30000 Nimes | Actif |
Bernard FONTANILLE | 329 258 511 00016 | Établissement fermé | 01/01/1979 | 410 Rue d'Alger30000 Nimes | Fermé |
Bernard FONTANILLE | 329 258 511 00024 | Établissement fermé | 01/01/1992 | 20 Quai de la Fontaine30630 Goudargues | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
826 Chemin des Limites
30000 Nimes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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