Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/1992
Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/1992
Activité
Autres services d'information n.c.a.
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
8 (0 actifs)
Pascal FONTAINE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 388 367 146. Son activité principale déclarée est autres services d'information n.c.a., code NAF/APE 63.99Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal FONTAINE |
| SIREN | 388 367 146 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 388 367 146 00106 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR15388367146 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/07/1992 |
| Date de cessation | 31/12/2012 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2012 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
63.99ZAutres services d'information n.c.a.
Domaine d'activité
J - Information et communication
Section: J - Information et communication
Division: Division 63
Groupe: Groupe 63.9
Classe: Classe 63.99Z
Total
8
Actifs
0
Fermés
8
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal FONTAINE | 388 367 146 00106 | Ancien siège fermé | 01/01/2009 | 5 Rue Galice97229 Les Trois-Ilets | Fermé |
Pascal FONTAINE | 388 367 146 00031 | Établissement fermé | 16/04/1994 | 133 Rue Falguiere75015 Paris | Fermé |
Pascal FONTAINE | 388 367 146 00049 | Établissement fermé | 15/05/2002 | Amarante A3Square Amarante Place d'Armes | Fermé |
Pascal FONTAINE | 388 367 146 00056 | Établissement fermé | 01/08/2002 | Route la HubertQuai Duchesne | Fermé |
Pascal FONTAINE | 388 367 146 00064 | Établissement fermé | 15/09/2003 | Anse A l'Ane5 Rue des Barbarins | Fermé |
Pascal FONTAINE | 388 367 146 00072 | Établissement fermé | 04/02/2006 | Lot les PruniersQuai Desmarinieres | Fermé |
Pascal FONTAINE | 388 367 146 00080 | Établissement fermé | 12/10/2006 | 29 A Lotissement des IbisQuartier Thoraille | Fermé |
Pascal FONTAINE | 388 367 146 00098 | Établissement fermé | 09/04/2008 | Anse A L Ane13 Lotissement les Papayers | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
5 Rue Galice
97229 Les Trois-Ilets
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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