Entrepreneur individuel • Créée le 03/10/1988
Entrepreneur individuel • Créée le 03/10/1988
Activité
Hébergement touristique et autre héberge...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Daniel FOIGNOT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 348 207 648. Son activité principale déclarée est hébergement touristique et autre hébergement de courte durée, code NAF/APE 55.20Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel FOIGNOT |
| SIREN | 348 207 648 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 348 207 648 00059 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR80348207648 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 03/10/1988 |
| Date de cessation | 11/11/2022 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 11/11/2022 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
37 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
55.20ZHébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 55
Groupe: Groupe 55.2
Classe: Classe 55.20Z
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel FOIGNOT | 348 207 648 00059 | Ancien siège fermé | 01/01/2004 | 13 Route Nationale 539100 Parcey | Fermé |
Daniel FOIGNOT | 348 207 648 00018 | Établissement fermé | 03/10/1988 | 5 Rue Minot Museux21120 Is-sur-Tille | Fermé |
Daniel FOIGNOT | 348 207 648 00026 | Établissement fermé | 01/01/1992 | 19 Rue de la Carriere39500 Damparis | Fermé |
Daniel FOIGNOT | 348 207 648 00034 | Établissement fermé | 01/10/1994 | La Belle Etoile25770 Franois | Fermé |
Daniel FOIGNOT | 348 207 648 00042 | Établissement fermé | 19/02/1996 | Zone d'Activite25320 Grandfontaine | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
13 Route Nationale 5
39100 Parcey
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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