Entrepreneur individuel • Créée le 18/12/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 18/12/1995
Activité
Conception d'ensemble et assemblage sur ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Patrick FOEGEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 403 069 412. Son activité principale déclarée est conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels, code NAF/APE 33.20C. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick FOEGEL |
| SIREN | 403 069 412 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 403 069 412 00027 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR40403069412 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 18/12/1995 |
| Date de cessation | 31/10/2015 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/10/2015 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
33.20CConception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 33
Groupe: Groupe 33.2
Classe: Classe 33.20C
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick FOEGEL | 403 069 412 00027 | Ancien siège fermé | 01/04/1998 | 26 A Rue des Romains68750 Bergheim | Fermé |
Patrick FOEGEL | 403 069 412 00019 | Établissement fermé | 18/12/1995 | 11 Rte68750 Bergheim | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
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26 A Rue des Romains
68750 Bergheim
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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