Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/2012
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/2012
Activité
Enseignement culturel
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
David FERON est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 538 346 818. Son activité principale déclarée est enseignement culturel, code NAF/APE 85.52Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | David FERON |
| SIREN | 538 346 818 |
| SIRET (siège) | 538 346 818 00056 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR69538346818 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/2012 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
14 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.52ZEnseignement culturel
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.52Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
David FERON | 538 346 818 00056 | Siège social | 01/01/2019 | 58 Rue Annie de Pene76000 Rouen | Actif |
David FERON | 538 346 818 00015 | Établissement fermé | 01/01/2012 | Ham Mastenac07360 Duniere-sur-Eyrieux | Fermé |
David FERON | 538 346 818 00023 | Établissement fermé | 01/08/2015 | 78 Rue de Fougeres35700 Rennes | Fermé |
David FERON | 538 346 818 00031 | Établissement fermé | 01/09/2016 | 7 Rue Yquem33490 Saint-Macaire | Fermé |
David FERON | 538 346 818 00049 | Établissement fermé | 01/08/2017 | 1 Rue Leonard Bordes76000 Rouen | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
58 Rue Annie de Pene
76000 Rouen
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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