Entrepreneur individuel • Créée le 02/04/2014
Entrepreneur individuel • Créée le 02/04/2014
Activité
Fabrication d'autres produits céramiques...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Laetitia FERNANDEZ est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 802 676 445. Son activité principale déclarée est fabrication d'autres produits céramiques à usage technique, code NAF/APE 23.44Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Laetitia FERNANDEZ |
| SIREN | 802 676 445 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 802 676 445 00033 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR79802676445 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/04/2014 |
| Date de cessation | 19/12/2022 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 19/12/2022 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
12 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
23.44ZFabrication d'autres produits céramiques à usage technique
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 23
Groupe: Groupe 23.4
Classe: Classe 23.44Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Laetitia FERNANDEZ | 802 676 445 00033 | Ancien siège fermé | 01/02/2022 | 9 Rue de la Republique71250 Cluny | Fermé |
Laetitia FERNANDEZ | 802 676 445 00017 | Établissement fermé | 02/04/2014 | Place de la Mairie Cedex 13744Rpt de la Pierre Plantee | Fermé |
Laetitia FERNANDEZ | 802 676 445 00025 | Établissement fermé | 11/09/2017 | 6 Avenue Vital Rouard13127 Vitrolles | Fermé |
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
9 Rue de la Republique
71250 Cluny
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.