Entrepreneur individuel • Créée le 06/10/2015
Entrepreneur individuel • Créée le 06/10/2015
Activité
Taille, façonnage et finissage de pierre...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (1 actifs)
Pascal FERAUDET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 813 922 820. Son activité principale déclarée est taille, façonnage et finissage de pierres, code NAF/APE 23.70Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal FERAUDET |
| SIREN | 813 922 820 |
| SIRET (siège) | 813 922 820 00028 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR82813922820 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 06/10/2015 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
11 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
23.70ZTaille, façonnage et finissage de pierres
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 23
Groupe: Groupe 23.7
Classe: Classe 23.70Z
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal FERAUDET | 813 922 820 00028 | Siège social | 12/02/2025 | 21 B Rue de la Treille13490 Jouques | Actif |
Pascal FERAUDET | 813 922 820 00010 | Établissement fermé | 06/10/2015 | 21 B Rue de la Treille13490 Jouques | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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21 B Rue de la Treille
13490 Jouques
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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