Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/2003
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/2003
Activité
Autres commerces de détail sur éventaire...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Patrick FERAUD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 444 387 831. Son activité principale déclarée est autres commerces de détail sur éventaires et marchés, code NAF/APE 47.89Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick FERAUD |
| SIREN | 444 387 831 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 444 387 831 00019 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR64444387831 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/2003 |
| Date de cessation | 31/12/2021 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2021 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
23 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.89ZAutres commerces de détail sur éventaires et marchés
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.8
Classe: Classe 47.89Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick FERAUD | 444 387 831 00019 | Ancien siège fermé | 01/01/2003 | Le VillageQua de l'Eglise | Fermé |
Patrick FERAUD | 444 387 831 00027 | Établissement fermé | 01/04/2013 | Qu de l'EgliseLe Village | Fermé |
Patrick FERAUD | 444 387 831 00035 | Établissement fermé | 01/10/2017 | Avenue Joseph Roumanille04130 Volx | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le Village
Qua de l'Eglise
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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