Entrepreneur individuel • Créée le 11/11/1993
Entrepreneur individuel • Créée le 11/11/1993
Activité
Activité des médecins généralistes
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Michel FASSY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 394 257 935. Son activité principale déclarée est activité des médecins généralistes, code NAF/APE 86.21Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Michel FASSY |
| SIREN | 394 257 935 |
| SIRET (siège) | 394 257 935 00053 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR49394257935 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 11/11/1993 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
33 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.21ZActivité des médecins généralistes
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective suggérée
Convention collective des cabinets médicaux
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.2
Classe: Classe 86.21Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Michel FASSY | 394 257 935 00053 | Siège social | 01/07/2006 | 1 Rue du Stade64800 Nay | Actif |
Michel FASSY | 394 257 935 00012 | Établissement fermé | 11/11/1993 | 4 Rue de Verdun31000 Toulouse | Fermé |
Michel FASSY | 394 257 935 00020 | Établissement fermé | 01/01/1996 | 10 Route de Lourdes65290 Juillan | Fermé |
Michel FASSY | 394 257 935 00038 | Établissement fermé | 03/02/1997 | 12 Rue Notre-Dame64800 Nay | Fermé |
Michel FASSY | 394 257 935 00046 | Établissement fermé | 30/03/1998 | 18 Rue Notre-Dame64800 Nay | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 Rue du Stade
64800 Nay
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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