Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1984
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1984
Activité
Commerces de détail de charbons et combu...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
1 (0 actifs)
Marcel FABRE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 310 250 402. Son activité principale déclarée est commerces de détail de charbons et combustibles, code NAF/APE 47.78B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Marcel FABRE |
| SIREN | 310 250 402 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 310 250 402 00016 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR37310250402 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1984 |
| Date de cessation | 30/06/2014 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/06/2014 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
42 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.78BCommerces de détail de charbons et combustibles
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.7
Classe: Classe 47.78B
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Marcel FABRE | 310 250 402 00016 | Ancien siège fermé | 01/01/1984 | Bd Lax66760 Bourg-Madame | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Bd Lax
66760 Bourg-Madame
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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