Entrepreneur individuel • Créée le 01/02/1983
Entrepreneur individuel • Créée le 01/02/1983
Activité
Enseignement culturel
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (2 actifs)
Daniel ENCAUSSE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 325 896 199. Son activité principale déclarée est enseignement culturel, code NAF/APE 85.52Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel ENCAUSSE |
| SIREN | 325 896 199 |
| SIRET (siège) | 325 896 199 00065 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR01325896199 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/02/1983 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
43 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.52ZEnseignement culturel
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.52Z
Total
4
Actifs
2
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel ENCAUSSE | 325 896 199 00065 | Siège social | 29/12/2008 | Les Balcons de la Vanoise73500 Villarodin-Bourget | Actif |
Daniel ENCAUSSE | 325 896 199 00032 | Établissement fermé | 01/05/1994 | Bel AirAvenue de la Peyrinie | Fermé |
Daniel ENCAUSSE | 325 896 199 00040 | Établissement secondaire | 13/07/2001 | La NormaLes Balcons de la Vanoise | Actif |
Daniel ENCAUSSE | 325 896 199 00057 | Établissement fermé | 29/12/2008 | Bajaguet12850 Sainte-Radegonde | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Les Balcons de la Vanoise
73500 Villarodin-Bourget
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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