Entrepreneur individuel • Créée le 18/02/2002
Entrepreneur individuel • Créée le 18/02/2002
Activité
Installation de structures métalliques, ...
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
5 (2 actifs)
Pascal DUVAL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 440 997 708. Son activité principale déclarée est installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie, code NAF/APE 33.20A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal DUVAL |
| SIREN | 440 997 708 |
| SIRET (siège) | 440 997 708 00035 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR48440997708 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 18/02/2002 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
33.20AInstallation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 33
Groupe: Groupe 33.2
Classe: Classe 33.20A
Total
5
Actifs
2
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal DUVAL | 440 997 708 00035 | Siège social | 01/01/2008 | 501 Route d'Hazebrouck59173 Blaringhem | Actif |
Pascal DUVAL | 440 997 708 00019 | Établissement fermé | 18/02/2002 | 22 Rue Pasteur62149 Cuinchy | Fermé |
Pascal DUVAL | 440 997 708 00027 | Établissement fermé | 01/10/2005 | 74 Rue Emile Basly62149 Cuinchy | Fermé |
Pascal DUVAL | 440 997 708 00043 | Établissement fermé | 25/02/2013 | 112 Route de Bonnemare27440 Bacqueville | Fermé |
Pascal DUVAL | 440 997 708 00050 | Établissement secondaire | 14/02/2025 | 151 Rue de la Forge76490 Saint-Gilles-de-Cretot | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
501 Route d'Hazebrouck
59173 Blaringhem
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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