Entrepreneur individuel • Créée le 01/03/1982
Entrepreneur individuel • Créée le 01/03/1982
Activité
Construction de maisons individuelles
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
9 (0 actifs)
James DUVAL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 323 915 199. Son activité principale déclarée est construction de maisons individuelles, code NAF/APE 41.20A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | James DUVAL |
| SIREN | 323 915 199 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 323 915 199 00125 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR94323915199 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/03/1982 |
| Date de cessation | 30/06/2015 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/06/2015 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
44 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
41.20AConstruction de maisons individuelles
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (+ de 10 salariés)
Section: F - Construction
Division: Division 41
Groupe: Groupe 41.2
Classe: Classe 41.20A
Total
9
Actifs
0
Fermés
9
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
James DUVAL | 323 915 199 00125 | Ancien siège fermé | 06/03/2014 | 9 Rue de la Cote Blanche27420 Vexin-sur-Epte | Fermé |
James DUVAL | 323 915 199 00042 | Établissement fermé | 01/01/1900 | Rue de la Rochefoucauld08200 Sedan | Fermé |
James DUVAL | 323 915 199 00059 | Établissement fermé | 03/11/1999 | 380 Che de Saint Clair84120 Pertuis | Fermé |
James DUVAL | 323 915 199 00067 | Établissement fermé | 01/04/2001 | Immeuble le KarinaRue de la Republique | Fermé |
James DUVAL | 323 915 199 00075 | Établissement fermé | 01/12/2002 | Za Pre Millet3 Rue Vaucanson | Fermé |
James DUVAL | 323 915 199 00083 | Établissement fermé | 18/09/2003 | 14 Rue des Eaux Claires38100 Grenoble | Fermé |
James DUVAL | 323 915 199 00091 | Établissement fermé | 01/02/2009 | 11 Rue de la Liberation56350 Allaire | Fermé |
James DUVAL | 323 915 199 00109 | Établissement fermé | 10/12/2009 | 1 Rue de la Logette60250 Mouy | Fermé |
James DUVAL | 323 915 199 00117 | Établissement fermé | 07/02/2011 | 20 Rue de l'Epinette95710 Bray-et-Lu | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
9 Rue de la Cote Blanche
27420 Vexin-sur-Epte
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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